Procédure pour la garantie
Pour obtenir un service sous garantie,veuillez retourner le(s) produit(s) en question au pointd’achat.Tous les distributeurs et revendeurs agréés
disposentd’un programme de garantie.Quiconque retourne des marchandises à Digital Security Controls doitobtenir au préalable un numéro
d’autorisation.Digital Security Controls n’acceptera auc un envoi pour lequel une autorisation préalable n’aura pas été obtenue.
Conditions d’annulation de la garantie
Cette garantie ne s’applique qu’aux vices de matériels etd’assemblage liés à une utilisation normale.E lle ne couvre pas:
-les dommages encourus lors de l’expédition ou de la manutention;
-les dommages causés par une catastrophe telle qu’un incendie,une inondation,du vent,un tremblementde terre ou la foudre;
-les dommages dus à des causes hors de contrôle de DigitalSecurity Controls telles qu’une tension excessive,un choc mécanique ou un dégât des
eaux;
-les dommages causés par une fixation,des changements, des modifications ou des objets étrangers non autorisés;
-les dommages causés par des périphériques (à moins que ces périphériques n’aientété fournis par DigitalSecurity Controls.);
-les défauts causés par l’impossibilité de fournir un environnementd’installation adapté aux produits;
-les dommages causés par l’utilisation des produits pour des usages autres que ceux pour lesquels ils ontété conçus;
-les dommages découlantd’un mauvais entretien;
-les dommages provenantde toutautre mauvais traitement, manutention ou utilisation des produits.
Éléments non couverts par la garantie
En plus des éléments qui annulentla garantie,la garantie ne couvrira pas: (i) les frais de transportjusqu’au centre de réparation;(ii) les produits quine
sontpas identifiés avec l’étiquette de produitde DSC etun numéro de lotou un numéro de série;(iii) les produits démontés ou réparés d’une manière qui
affecte leur performance ou qui empêche une inspection ou un testadéquatafin de vérifier toute réclamation au titre de la garantie.Les cartes d'accès ou
insignes renvoyés pour être remplacées au titre de la garantie seront remplacées ou créditées selon le choix de DS C.Les produits quine sontpas
couverts par cette garantie ou qui ne sontplus garantis parce qu’ils sonttrop vieux,qu’ils ontété mal utilisés ou endommagés,serontexaminés etun devis
de réparation sera fourni. Aucune réparation ne sera effectuée avant la réception d’un bon de commande valable envoyé par le client etd’un numéro
d’autorisation de renvoi de marchandise (RMA) délivré par le service clientde DSC.
S’il y a un problème de réparation du produitaprès un nombre raisonnable de tentatives au titre de la présente garantie,les obligations contractuelles de la
société DigitalSecurity Controls serontlimitées au remplacementdu produit, comme seule réparation de l’inobservation de la garantie.En aucun cas
Digital Security Controls ne sera tenu pour responsable des dommages particuliers,accidentels ou indirects basés sur l’inobservation de la garantie,
une rupture de contrat,une négligence,une responsabilité stricte ou sur toute autre théorie juridique.De tels dommages incluentnotamment,mais pas
exclusivement,une perte de profits,une perte de produitou de tout autre équipementassocié,un coût du capital,un coûtde remplacementdes
équipements, des installations ou des services,un temps d’arrêt,le temps de l’achat,les réclamations de tiers, notammentdes clients,ainsi que des
dommages à la propriété.Dans certaines juridictions,laloi limite ou ne permet pas une exonération de garantie en cas de dommages indirects.Si les lois
d’une telle juridiction s’appliquentà une réclamation par ou contre DSC,les limitations etles exonérations contenues dans la présente garantie
respecterontla loi.Certains états ne permettentpas l’exonération ou la limitation des dommages accidentels ou indirects;la déclaration ci-dessus pourrait
donc ne pas s’appliquer à votre cas.
Stipulation d’exonération de garanties
Cette garantie contientl’entière garantie etdemeure à la place de toute autre garantie,qu’elle soitexpresse ou implicite (y compris toutes les garanties
implicites de marchandise ou de conformité pour un usage particulier) ainsi que de toute autre obligation ou responsabilité de la part de Digital Security
Controls.Digital Security Controls n’assume etn’autorise aucune autre personne prétendant agir en son nomde modifier ou changer cette garantie,
n’assume pour cela aucune autre garantie ou responsabilité concernantce produit. Cette exonération de garanties et garantie restreinte sont
gouvernées par les lois de la province de l’Ontario,au Canada.
AVE RTISS EMENT: Digital Security Controls recommande de tester complètementetrégulièrementl’ensemble du système.Toutefois,même si vous
faites des tests périodiques,il peutarriver que le fonctionnementdu produitne soitpas conforme aux spécifications en raison notamment, mais pas
exclusivement,d’interventions criminelles ou de panne de courant.
Réparations en dehors de la garantie
Digital Security Controls,à son choix,réparera ou remplacera en dehors de la garantie les produits renvoyés à son usine dans les conditions suivantes.
Quiconque retourne des marchandises à Digital Security Controls doitobtenir au préalable un numéro d’autorisation.Digital Security Controls
n’acceptera aucun envoi pour lequel une autorisation préalable n’aura pas été obtenue.
Les produits que Digital Security Controls juge être réparables ser ontr éparés etrenvoyés .Les frais pr édéterminés par Digital S ecur ity Controls ,et
sujets à une révision périodique,serontfacturés pour chaque unité réparée.
Les produits que Digital Security Controls juge ne pas être réparables serontremplacés par le produitéquivalentle plus proche disponible à ce moment.
Le prix du marché en cours du produitde remplacement sera facturé pour chaque unité de remplacement.
IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT:
Le logiciel DSC acheté avec ou sans P roduits etComposants est protégé par le droitd’auteur etil estacheté conformémentaux modalités du contrat de
licence:
-Ce Contrat de licence d’utilisation («CLU») estune entente légale entre Vous (l’entreprise, l’individu ou l’entité qui a acheté le logiciel ettoutmatériel
connexe) etDigital Security Controls,une filiale de Tyco S afety Products Canada Ltd.(«DSC»),le fabriquantdes systèmes de sécurité intégrés etle
développeur du logicieletde tout produitou composant connexe («MATÉRIELS ») que V ous avez acquis.
-Si le pr oduit logiciel DS C («PRODUIT LOGICIEL» ou «LOGICIEL») a été conçu pour être ac compagné par du MATÉRIE L et s’il N’est PA S
accompagné par un nouveau MATÉ RIEL,Vous n’avez pas le droitd’utiliser,de copier ou d’installer le PRODUITLOGICIEL. Le PRODUIT LOGICIEL
comprend le logiciel,et peutaussi comprendre des médias connexes,des matériels imprimés etde la documentation «en ligne» ou électronique.
Toutlogiciel fourni avec le PRODUIT LOGICIEL qui estlié à un contratde licence d’utilisation séparé Vous donne des droits conformémentaux modalités
de ce contratde licence.
-En installant, copiant, téléchar geant, sauvegardant, acc édant ou utilisant d’une manière quelc onque le P RODUIT LOGICIEL, V ous ac ceptez
inconditionnellementd’être lié par les modalités de ce CLU, même si ce CLU est considéré comme une modification de toutaccord ou contratantérieur.Si
vous n’acceptez pas les modalités du CLU,DSC refuse de Vous octroyer une licence d’utilisation du PRODUITLOGICIEL etVous n’avez pas le droitde
l’utiliser.
LICENCES DU PRODUIT LOGICIEL
Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par des lois sur le droitd’auteur et des traités internationaux sur le droitd’auteur, ainsique par d’autres lois ettraités
de la propriété intellectuelle. Le droitd’utilisation du PRODUIT LOGICIEL estoctroyé,pas vendu.
1.OCTROIDE LA LICENCE.Ce CLU vous donne les droits suivants:
(a) Installation etutilisation du logiciel - Pour chacune des licences acquises,Vous n’avez le droitd’installer qu’un seul exemplaire du Produitlogiciel.
(b) Utilisation de stockage en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peutpas être installé,accédé, affiché,exécuté,partagé ou utilisé simultanémentsur des
ordinateurs différents,notammentune station de travail,un terminal ou toutautre appareilélectronique numérique («A ppareil»). Autrementdit,si Vous
avez plusieurs postes de travail,Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde - Vous pouvez faire des copies de sauvegarde PRODUITLOGICIEL,mais vous ne pouvez avoir qu’une seule copie installée
par licence à toutmoment.V ous pouvez utiliser une copie de sauvegarde uniquementà des fins d’archivage. Hormis ce quiestexpressément prévu
dans ce CLU,Vous n’avez pas le droitde faire des copies du PRODUITLOGICIE L,les matériels imprimés accompagnantle LOGICIEL compris.
2. DESCRIP TIONS D’A UTRE S DROITS E T LIMITES
(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie,à la décompilation etau désassemblage - Vous n’avez pas le droitde désosser,décompiler ou désassembler le
PRODUITLOGICIEL,saufetseulementdans la mesure dans laquelle une telle activité estexplicitement permise par la loien vigueur,sans égards à ces
limites.V ous n’avez pas le droitde faire des changements ou des modifications,quels qu’ils soient,sans la permission écrite d’un dirigeantde DSC.Vous
n’avez pas le droitde retirer les notices,les marques ou les étiquettes privatives du ProduitLogiciel.Vous devez instituer des mesures raisonnables
pour assurer la conformité aux modalités de ce CLU.
(b) Ses parties composantes ne peuventpas être séparées pour être utilisée sur plus d'un MATÉRIEL.Ses parties composantes ne peuventpas être
séparées pour être utilisée sur plus d’un MATÉRIEL.
(c) Dans ce cas,le PRODUIT LOGICIEL ne peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL conformémentà ce CLU.Dans ce cas,le PRODUIT LOGICIEL ne peut
être utilisé qu’avec le MATÉRIEL conformément à ce CLU.
(d) Location - Vous n’avez pas le droitde louer,de mettre en bail ou de prêter le PRODUITLOGICIEL.Vous n’avez pas le droitde le mettre à la disposition
d’autres personnes ou de l’afficher sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du ProduitLogiciel - V ous pouvez transférer tous vos droits de ce CLU uniquement dans le cadre de la vente ou du transfertpermanentdu
MATÉRIEL,à condition que Vous ne conserviez aucune copie,que Vous transfériez toutle PRODUIT LOGICIEL (tous les composants,les matériels
imprimés et autres,toutes les mises à niveau etce CLU),età condition que le récipiendaire accepte les conditions de ce CLU.S ile PRODUIT LOGICIEL
estune mise à niveau,tout transfert doit également inclure toutes les v ersions antérieures du P RODUIT LOGICIE L.
(f) Résiliation - Sous réserve de tous ses autres droits,DSC se réserve le droit de résilier ce CLU si Vous ne respectez pas les modalités de ce CLU.
Dans ce cas,Vous devez détruire toutes les copies du PRODUITLOGICIEL ettoutes ses parties composantes.
(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droitrelativementaux marques de commerce ou aux marques de service de DSC ou de ses
fournisseurs.
3.DROIT D’AUTEUR - Tous les titres etdroits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notammentmais pas seulementaux images,
photographies ettextes incorporés dans le P RODUIT LOGICIE L), les doc uments imprimés joints et tout exemplaire du PRODUIT LOGICIE L sontla
propriété de DSC et de ses fournisseurs.Vous n’avez pas le droitde faire des copies des documents imprimés accompagnantle PRODUIT LOGICIEL.
Tous les titres etdroits de propriété intellectuelle associés au contenu qui peutêtre accédé par le biais du PRODUIT LOGICIEL sontla propriété du
propriétaire respectifdu contenu etils peuventêtre protégés par le droitd’auteur ou autres lois et traités sur la propriété intellectuelle. Ce CLU ne V ous
octroie pas le droitd’utiliser ces éléments.Tous les droits quine sontpas expressémentoctroyés par ce CLU sontréservés par DSC etses
fournisseurs.
4.RESTRICTIONS P OUR L’EXPORTATION - V ous acceptez le faitque Vous n’exporterez pas ou ne réexporterez pas le PRODUIT LOGICIEL dans
tout pays ni à toute personne ou entité soumis à des restrictions canadiennes d’exportation.
5.CHOIX DES LOIS - Ce contrat de licence d’utilisation estrégi par les lois de la Province de l’Ontario,Canada.
6.ARBITRATION —Tous les conflits survenantrelativementà ce contratserontrésolus par un arbitrage définitifetsans appel conformémentà la Loi sur
l’arbitrage, etles parties acceptentd’être liées par la décision de l’arbitre. Le lieu de l’arbitrage sera Toronto,au Canada,etle langage de l’arbitrage sera
l’anglais.
7.GARANTIE LIMITÉE
(a)Pas de garantie - DSC fournitle logiciel «en l’état» sans garantie.DSC ne garantitpas que le logiciel satisfera vos exigences ou que l’exploitation du
logiciel sera ininterr ompue ou sans er reur.
(b)Changements du cadre d’exploitation - DS C ne sera pas tenu pour responsable des problèmes provoqués par des changements dans les
caractéristiques de fonctionnementdu matériel,ou des problèmes d’interaction du PRODUIT LOGICIEL avec des logiciels ou des produits matériels
n’appartenantpas à DSC.
(c)Limites de responsabilité;la garantie reflète l’affectation du risque - dans tous les cas, si un statutquelconque suppose des garanties ou conditions qui
ne sontpas établies dans ce contratde licence,toute la responsabilité assumée par DS C dans le cadre d’une disposition quelconque de ce contratsera
limitée au montantle plus élevé que vous avez payé pour le contratde ce produitlogiciel etcinq dollars canadiens (5$canadiens).Parce que certaines
juridictions ne permettentpas l’exclusion ou les restrictions de responsabilité pour dommages indirects,ces restrictions peuventne pas s’appliquer dans
votre cas.
(d)Stipulation d’exonération de garanties - cette garantie contient l’entière garantie etremplace toutes les autres garanties,qu’elles soient explicites ou
implicites (notammenttoutes les garanties implicites de marchandise ou de compatibilité pour un usage particulier) etde toute autre obligation ou
responsabilité de DSC.DSC ne faitaucune autre garantie.DSC n’assume pas la responsabilité et n’autorise aucune autre personne prétendantagir en
son nomà modifier ou à changer cette garantie,ni n’assume pour cela aucune autre garantie ou responsabilité concernantce produitlogiciel.
(e)Recours exclusif etlimitation de garantie - DS C ne sera en aucun cas tenu pour responsable des dommages particuliers, accidentels, conséquents
ou indirects basés sur une non observation de la garantie,une rupture de contrat,une négligence,une responsabilité stricte ou toute autre théorie
juridique.De tels dommages incluentnotamment,mais pas exclusivement, une perte de profits, un endommagement du produitlogiciel ou de toutautre
équipementassocié,un coûtdu capital,un coûtde remplacementou de substitution des équipements,des installations ou des services,une
indisponibilité,le temps de l’achat,les réclamations de tiers,notamment des clients,ainsi que les dommages à la propriété.
ATTENTION: DSC recommande de tester complètementl’ensemble du système régulièrement. Toutefois,malgré des tests réguliers, il peut arriver que le
fonctionnementdu PRODUIT LOGICIEL ne soitpas conforme aux attentes en raison notamment,mais pas exclusivement,d’interventions criminelles ou
de pannes de courant.
DÉCLARATION DE CONFORMITÉ UE SIMPLIFIÉE
Par la présente, Tyco S afety Products Canada Ltd déclare que le système d’alarme sans fil de type équipement radio,doté d’un communicateur d’alarme
sur réseau cellulaire intégral,estconforme à la directive 2014/53/UE.
Ce guide s’applique aux modèles suivants:WS900-19, WS900-29,3G7090,LT7090 (utilisé uniquementen Amérique du Nord),WS901-14,WS901-
24EU,WS901-18, WS901-28 et3G7090-EU.
Le texte completdes déclarations de conformité UE pour les modèles mentionnés ci-dessous estdisponible aux adresses Internetsuivantes:
Modèle WS 901-14:http://dsc.com/pdf/1707001
Modèle WS 901-24EU:http://dsc.com/pdf/1707002
Modèle WS 901-18:http://dsc.com/pdf/1707003
Modèle WS 901-28:http://dsc.com/pdf/1707004
Modèle WS 912-18:http://dsc.com/pdf/1803001
Modèle WS 912-28:http://dsc.com/pdf/1803002
Caractéristiques des produits:
Bandes de fréquences Puissance maximale
g1 433,04MHz – 434,79MHz 10mW
h1.4 868,0MHz – 868,6MHz
h1.5 868,7MHz – 869,2MHz
10mW
2400MHz - 2483,5MHz 100mW
EGSM/EDGE: 880MHz – 915MHz Classe4 (2W) à 900MHz, E-GSM
ClasseE2 (0,5W) à 900MHz, EDGE
DCS/EDGE: 1710MHz – 1785MHz Classe1 (1W) à 1800MHz, DCS
ClasseE2 (0,4W) à 1800 MHz, EDGE
Bande FDDVIII: 880MHz – 915MHz
Bande FDDI: 1920MHz – 1980MHz
Classe3 (0,25W) à 900/1800MHz, FDDI/VIII
Pointunique de contacten Europe
Tyco Safety Products,Voltaweg 20,6101 XK E cht,Pays-Bas
Le panneau de contrôle WS912-28 avec communicateur cellulaire 3G7090E-EU a été certifié par téléfication selon EN50131-1:2006 + A1: 2009+ A2:
2017,EN50131-3:2009,EN50131-4:2008,EN50131-10: 2014 ,EN50131-6: 2017 (Type A) et EN50136-1: 2012 (SP2, DP2) pour Grade 2,Classe II.
Pour les installations conformes à la norme EN50131,avec les panneaux de contrôle d'alarme WS912-28,seule la partie d'intrusion du système
d'alarme peutêtre activée.
Les marques déposées,les logos etles marques de service présents dans ce documentsontenregistrés aux États-Unis [ou dans d’autres pays]. Toute
utilisation frauduleuse des marques déposées eststrictementinterdite etTyco renforcera de manière agressive ses droits de propriété intellectuelle aussi
loin que la loi applicable l’autorise,y compris les cas de poursuite criminelle,le cas échéant.Toutes les marques déposées,quine sontpas de la propriété
de Tyco,sont de la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs etsont utilisées avec leur permission ou autorisées en vertu des lois en vigueur.
Les offres de produits etles caractéristiques sontsujettes à modification sans préavis. Les produits réels peuventdifférer des photographies présentées.
La disponibilité des produits varie en fonction des régions, contactez votre représentantlocal.La disponibilité des produits varie en fonction des régions;
contactez votre représentantlocal.
© 2018 Tyco Security Products.
Tous droits réservés.
